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Marques déposées par monsieur Daniel CHOISEL
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CHOISEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOISEL
Monsieur Daniel CHOISEL

Numéro de dépôt :
1626413
Date de dépôt :
08/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2000
CHOISEL de Daniel CHOISEL

Présentation de la marque CHOISEL

Déposée le 8 novembre 1990 par monsieur Daniel CHOISEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHOISEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Daniel CHOISEL domicilié(e) 2 rue de la Muette, Les Bas Buissons, Dreux (Eure-et-Loir) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque CHOISEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOISEL est expirée depuis le 8 novembre 2000.

Daniel CHOISEL a également déposé les autres marques suivantes : PETVITAL


Monsieur Daniel CHOISEL - 2 rue de la Muette, Les Bas Buissons, Dreux (Eure-et-Loir) - France


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Produits vétérinaires, compléments alimentaires notamment à base de vitamines pour animaux. Substances alimentaires pour les animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.